Règlement intérieur du forum THC

A LIRE ABSOLUMENT JUSTE APRÈS INSCRIPTION
Organigramme et Règles de post
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NicoFantasy
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Règlement intérieur du forum THC

Message par NicoFantasy » sam. 23 janv. 2010 09:43

Règlement intérieur du forum psthc.fr


PSTHC.FR, QUI SOMMES-NOUS?

psthc.fr est un forum dédié aux trophées des consoles SONY (PS3 / PS4 / PS VITA).
Ce site est géré par des membres bénévoles qui contribuent quotidiennement à faire vivre le site grâce à sa communauté. L'entraide, la convivialité et la bonne humeur sont de rigueur tous les jours.
Vous pouvez vous adresser directement aux responsables des différentes sections du forum en vous référant à l'organigramme


PRÉSENTATION

La présentation est souhaitable, mais pas obligatoire.
Vous pouvez l'effectuer en postant sur le forum Membres Chasseurs.
Celle-ci vous permet de vous faire connaitre de la communauté.
Vous pouvez utiliser le formulaire de présentation rapide (à compléter) = Cliquez ici pour visionner "Formulaire de présentation rapide".
Le titre des topics de présentation doit être seulement le pseudo du forum ou du PSN.


CRÉATION DE SUJETS

Chaque sujet devra commencer par une Majuscule, et ne pas finir par un point.
Merci de prendre connaissance des topics déjà existants et les utiliser avant d'en créer de nouveaux.
Éviter de rédiger des topics du genre : "HEEEEEELP !!, Aidez moi , j'y arrive pas, frags, problème, Bug"...
Vous trouverez des exemples dans ce sujet pour savoir comment bien choisir votre titre.


POSTS

Évitez si possible de relancer un sujet qui est déjà actif. Merci de vérifier avant de poster. Les doublons seront supprimés.
Merci de consulter l'index du forum avant de poster, afin d'utiliser le forum adéquat à vos questions.


LANGAGE

Vous êtes priés d'écrire dans un langage français correct et compréhensible, merci de vous abstenir d'utiliser le langage sms et de flood.
Les propos à connotations racistes, sexuelles, religieuses, vulgaires ou discriminatoires sont formellement interdits.
Les insultes, les messages à caractère agressif, les polémiques déclenchées dans le seul but de nuire ou porter tort à une personne du forum ou au forum sont interdits.


THC +

La section THC+ n'est accessible qu'aux membres désignés par les administrateurs. Certaines conditions doivent être remplies pour accéder à cette partie du forum.
Ce statut n'est jamais acquis définitivement, les administrateurs de psthc.fr se réservent le droit d'ajouter ou de retirer des membres.
Merci aux membres THC+ de respecter le règlement spécifique de cette section.


INTERDICTIONS

psthc.fr interdit :
- Les échanges de jeux ou tout autre objet sur le forum (Hors Section THC+), sur la chatbox ou en MP.
- La demande ou l'hébergement des sauvegardes de jeux et leur utilisation.
- Le partage de contenu ou de liens illégaux.
- Les échanges de comptes PSN.
- L'utilisation d'un autre ID PSN que le vôtre.
- La vente de ses jeux sur le forum.
- Utilisation du forum à des fins personnelles autre que dans le cadre fixé.
- L'association d'une trophycard THC sur un autre site ou forum en lien avec des saves de jeux PS3/PS4/PSVita qui débloquent des trophées.
- L'utilisation du hack sur PS3/PS4/PSVita, quelle que soit sa forme (save, CFW etc), merci de s 'abstenir de tout commentaire relatif à l'utilisation de hack (jeux en avance, déblocage trophées...).
- La publication d'images, photos à caractère pornographique...
- La genèse de débats ayant pour but de nuire à l'image du forum.
- Les propos diffamatoires et injurieux envers les modérateurs et administrateurs qui font un travail, non rémunéré, dans votre unique intérêt.
- D'envoyer des MP en masse pour demander de l'aide pour des trophées et d'utiliser les mp vers les groupes entiers à cette fin.
- D'utiliser les signatures, les forums de discussion pour faire la promotion de sites, personnels ou non. En effet nous ne pouvons pas en vérifier le contenu et nous ne souhaitons pas héberger des liens vers des sites peu recommandables.


GUIDES

Toute création de guide doit être validée au préalable par les modérateurs en charge en y inscrivant sa demande sur ce topic
La création d'un guide requiert au minimum d'avoir fini le jeu et d'en avoir une bonne connaissance (au mieux d'avoir obtenu les 100% ou le trophée platine).
Détaillez au maximum les descriptions, cela évitera les questions inutiles et modifs après publication.
Merci de s'abstenir des commentaires du genre "tout est dans le titre", "RAS"....Même si tout est dit dans le titre il y a toujours une description à donner expliquant à quel moment dans le jeu le trophée peut être obtenu.
Un guide doit être réalisé dans un délai de 15 jours à compter de sa publication en guide temporaire, au delà psthc.fr se réserve le droit de le supprimer ou de le modifier.
psthc.fr se réserve le droit de modération sur tous les guides du moment que ces derniers ne respectent pas les conditions de réalisation.
Ne pas recopier des guides d'autres sites par respect pour le travail des auteurs.


TESTS

Toute création de test doit être validée au préalable par les modérateurs en charge en y inscrivant sa demande sur ce topic
La création d'un test requiert au minimum d'avoir fini le jeu et d'en avoir une bonne connaissance (au mieux d'avoir obtenu les 100% ou le trophée platine).
Détaillez au maximum les sections, cela évitera les questions inutiles et modifs après publication.
Un test doit être réalisé dans un délai de 5 jours à compter de sa publication en test temporaire, au delà psthc.fr se réserve le droit de le supprimer ou de le modifier.
psthc.fr se réserve le droit de modération sur tous les tests du moment que ces derniers ne respectent pas les conditions de réalisation.
Ne pas recopier des tests d'autres sites par respect pour le travail des auteurs.


DROIT DES MEMBRES

Concernant le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, tout membre est le seul propriétaire des messages qu'il publie sur le forum, une simple demande à un administrateur suffit pour qu'un message soit supprimé. En aucun cas les administrateurs et l'hébergeur du forum ne sont les propriétaires des messages et guides des membres.

Article L111-1
Spoiler : :
Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août 2006

L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.

L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale ou de la Banque de France.

Les dispositions des articles L. 121-7-1 et L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ne s'appliquent pas aux agents auteurs d'oeuvres dont la divulgation n'est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions, à aucun contrôle préalable de l'autorité hiérarchique.
Source

Article L122-4
Spoiler : :
Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Source


Article L122-5
Spoiler : :
Modifié par LOI n°2009-669 du 12 juin 2009 - art. 21

Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :

1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;

2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ;

3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :

a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ;

b) Les revues de presse ;

c) La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles ;

d) Les reproductions, intégrales ou partielles d'oeuvres d'art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue d'une vente judiciaire effectuée en France pour les exemplaires mis à la disposition du public avant la vente dans le seul but de décrire les oeuvres d'art mises en vente ;

e) La représentation ou la reproduction d'extraits d'oeuvres, sous réserve des oeuvres conçues à des fins pédagogiques, des partitions de musique et des oeuvres réalisées pour une édition numérique de l'écrit, à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de l'enseignement et de la recherche, à l'exclusion de toute activité ludique ou récréative, dès lors que le public auquel cette représentation ou cette reproduction est destinée est composé majoritairement d'élèves, d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs directement concernés, que l'utilisation de cette représentation ou cette reproduction ne donne lieu à aucune exploitation commerciale et qu'elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire sans préjudice de la cession du droit de reproduction par reprographie mentionnée à l'article L. 122-10 ;

4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ;

5° Les actes nécessaires à l'accès au contenu d'une base de données électronique pour les besoins et dans les limites de l'utilisation prévue par contrat ;

6° La reproduction provisoire présentant un caractère transitoire ou accessoire, lorsqu'elle est une partie intégrante et essentielle d'un procédé technique et qu'elle a pour unique objet de permettre l'utilisation licite de l'oeuvre ou sa transmission entre tiers par la voie d'un réseau faisant appel à un intermédiaire ; toutefois, cette reproduction provisoire qui ne peut porter que sur des oeuvres autres que les logiciels et les bases de données ne doit pas avoir de valeur économique propre ;

7° La reproduction et la représentation par des personnes morales et par les établissements ouverts au public, tels que bibliothèques, archives, centres de documentation et espaces culturels multimédia, en vue d'une consultation strictement personnelle de l'oeuvre par des personnes atteintes d'une ou de plusieurs déficiences des fonctions motrices, physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, dont le niveau d'incapacité est égal ou supérieur à un taux fixé par décret en Conseil d'Etat, et reconnues par la commission départementale de l'éducation spécialisée, la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel ou la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées mentionnée à l'article L. 146-9 du code de l'action sociale et des familles, ou reconnues par certificat médical comme empêchées de lire après correction. Cette reproduction et cette représentation sont assurées, à des fins non lucratives et dans la mesure requise par le handicap, par les personnes morales et les établissements mentionnés au présent alinéa, dont la liste est arrêtée par l'autorité administrative.

Les personnes morales et établissements mentionnés au premier alinéa du présent 7° doivent apporter la preuve de leur activité professionnelle effective de conception, de réalisation et de communication de supports au bénéfice des personnes physiques mentionnées au même alinéa par référence à leur objet social, à l'importance de leurs membres ou usagers, aux moyens matériels et humains dont ils disposent et aux services qu'ils rendent.

A la demande des personnes morales et des établissements mentionnés au premier alinéa du présent 7°, formulée dans les deux ans suivant le dépôt légal des oeuvres imprimées, les fichiers numériques ayant servi à l'édition de ces oeuvres sont déposés au Centre national du livre ou auprès d'un organisme désigné par décret qui les met à leur disposition dans un standard ouvert au sens de l'article 4 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Le Centre national du livre ou l'organisme désigné par décret garantit la confidentialité de ces fichiers et la sécurisation de leur accès ;

8° La reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ;

9° La reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, d'une oeuvre d'art graphique, plastique ou architecturale, par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne, dans un but exclusif d'information immédiate et en relation directe avec cette dernière, sous réserve d'indiquer clairement le nom de l'auteur.

Le premier alinéa du présent 9° ne s'applique pas aux oeuvres, notamment photographiques ou d'illustration, qui visent elles-mêmes à rendre compte de l'information.

Les reproductions ou représentations qui, notamment par leur nombre ou leur format, ne seraient pas en stricte proportion avec le but exclusif d'information immédiate poursuivi ou qui ne seraient pas en relation directe avec cette dernière donnent lieu à rémunération des auteurs sur la base des accords ou tarifs en vigueur dans les secteurs professionnels concernés.

Les exceptions énumérées par le présent article ne peuvent porter atteinte à l'exploitation normale de l'oeuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur.

Les modalités d'application du présent article, notamment les caractéristiques et les conditions de distribution des documents mentionnés au d du 3°, l'autorité administrative mentionnée au 7°, ainsi que les conditions de désignation des organismes dépositaires et d'accès aux fichiers numériques mentionnés au troisième alinéa du 7°, sont précisées par décret en Conseil d'Etat.
Source


MODÉRATION

Tout manquement à ce règlement peut faire l’objet d'une modération par le staff du forum.
Ce qui implique suppression de messages, avertissement, bannissement...


QUESTIONS

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Les questions relatives au règlement intérieur se posent sur ce topic : Questions sur le règlement intérieur ?

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